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Marques déposées par la société BROSSETTE BTI
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CAPRICORNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICORNE
BROSSETTE BTI

Numéro de dépôt :
92425884
Date de dépôt :
01/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2002

Présentation de la marque CAPRICORNE

Déposée le 1 juillet 1992 par la société BROSSETTE BTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société BROSSETTE BTI domicilié(e) 40 rue Pré Gaudry, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 376 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CAPRICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICORNE est expirée depuis le 1 juillet 2002.

BROSSETTE BTI a également déposé les autres marques suivantes : LES BAINS LIGNE HOTELLERIE , PAVI , NOEMI , B BROSSETTE , PORTECH , BTI , RESSAC , LES BAINS PAR BROSSETTE


BROSSETTE BTI - 40 rue Pré Gaudry, 69007 LYON - France - SIREN 323376814


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Baignoires, garnitures de baignoires, bidets, lavabos, cuvettes de toilettes, robinets.Meubles, meubles pour salles de bain, tables de toilette pour lavabos

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.